Votations du 24 septembre. Le 24 septembre 2017, la population sera appelée à s'exprimer sur les objets à votation. Kein Resultat.
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L'arrêté fédéral sur le vélo, en tant que contre-projet de l'initiative vélo, garanti la promotion du vélo, au même titre que la randonnée.
Sehen Sie alle Freiburger Resultate der eidgenössischen Abstimmung vom 24. September 2017. Teilen auf: Votation du 24 septembre 2017 ...
Retrouvez tous les résultats des votations fédérale et cantonale du 4 mars 2018.
Politik, einfach verständlich und neutral erklärt mit easyvote.
A Jura coat of arms with the inscription "Jura Libre" on the facade of a house at the corner of Route de Bale road and Route du Temple road, pictured on August ...
Plakate zur Jura-Abstimmung am 24. November 2013 haengen am Sonntag, 10. November 2013, in Tavannes. Am 24. November entscheiden mehrere ...
28 juin 2019, 24 juin 2019, 1C_323/2019, Droits politique, Votation fédérale .... Droits politiques; annulation de la votation communale du 24 septembre 2017, Fr.
Mot-clés. Législation concernant la politique d'asile · Référendum · Votation ... Date: 24 septembre 2006; Type: Objet du conseil fédéral; Acteurs. Association de ...
Votations. 24 novembre 2019 ... Il y a six ans, le 13 septembre 2013, Adeline M., jeune sociothérapeute, était retrouvée morte dans un bois de […] + suite ...
1, Loi fédérale du 28 septembre 2018 relative à la réforme fiscale et au financement de l'AVS (RFFA), 55 386 68.43%, 25 551 31.57%, Carte ...
24 septembre 2017: Prises de position des Femmes PDC Suisse. Prévoyance vieillesse 2020 Réforme, OUI. Financement additionnel de l'AVS par le biais d'un ...
Résultats finaux du vote fédéral "Unternehmersteuerreformgesetz II", 24 février ... durch eine Erhöhung der Mehrwertsteuer", 24 septembre 2017, Kanton Zug, r.
1, Votation populaire du 24 septembre 2006, 525. 2, Modification de la loi sur l'asile. 3. 4. 5, Electeurs, Bulletins, Participation, Bulletins, Oui, Oui en %. 6, inscrits ...
Affiche pour la votation du 24 septembre 1978 concernant la création du nouveau canton du Jura. «Nous nous ridiculisons aux yeux des pays étrangers, qui ont ...
... http://www.courrendlin.ch/fr/Actualites/Votation-communale-15-mai-2011.html ...... -votations-et-elections/Federales/24-septembre-2017-1/4-mars-2018.html ...
Votations cantonales du 24 septembre 2017 · Toutes les votations · REFERENDUMS CCT SANTE 21 · initiative sur la transparence · Initiative contre le ...
2, rue du 24-Septembre 2800 Delémont T 032 420 54 00. Unités administratives relevant du Département Service de l'enseignement • Centre jurassien ...
20.09.17 | A la veille de la votation du 24 septembre concernant la sécurité alimentaire, les représentants de l'USP ont participé à de nombreux débats et se ...
CHVote est le système de vote électronique développé par le canton de Genève. Le code source des travaux ... 30 septembre 2011 - Études et rapports ... 24 novembre 2013 - Communiqués de presse. Dimanche 4 ...
Réuni·es en assemblée générale mardi 24 septembre, les membres de Combat socialiste ○Parti ouvrier et populaire (CS○POP) ont adopté leur mot d'ordre ...
des votations du 24 septembre relatives à la modification de la loi sur l'asile et la loi sur les étrangers. Monsieur le Président de la Confédération,. Mesdames et ...
L'OSAR recommande le rejet de la votation cantonale du 24 septembre à Zurich. La réduction des prestations sociales et le démantèlement ...
Kantonale Volksabstimmungen vom. 24. September 2017 – Die Ergebnisse. Les votations cantonales du 24 septembre 2017. Les résultats.
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More. Copy link to Tweet; Embed Tweet. Rapport succinct sur la 1e enquête «SRG Trend» relative à la votation du 24 septembre 2017.
VALAIS. Datum. Date. 24 septembre 2017 ... Dès le dépouillement achevé, le président du bureau de vote transmet au canton une copie du procès- verbal par ...
Votation fédérale du 24 septembre 2017. Eidg. Abstimmung vom 24. September 2017. District : Bezirk : Commune : Gemeinde : Glettereus onoge. Arrêté fédéral ...
L'initiative «Bénéfices de la Banque nationale pour l'AVS» (initiative du COSA), rejetée en votation populaire le 24 septembre 2006, demandait que les ...
... -et-elections/Publications/Votation-communale-du-28-septembre-2014.html .... -votations-et-elections-communales/Votation-communale-du-24-septembre- ...
Eidgenössische Volksabstimmung vom / Votation populaire fédérale du ... 24'265. 4'174. 20'091. 1'243. 24'509 42.75%. Emmental. 73'182.
Publié samedi 22 septembre 2018 à 18:34, modifié dimanche 23 septembre 2018 ... 20% puisse subsister quatre décennies après une votation populaire. ... Ainsi Sara (24 ans), de La Chaux-de-Fonds, dénonce-t-elle aussi le ...
Au sujet de la votation du 24 septembre 2017 sur la réforme de la prévoyance vieillesse 2020, une soirée d'information est organisé par les partis politiques du ...
L'organisation paysanne Uniterre défend son initiative populaire pour la souveraineté alimentaire, soumise à votation le 23 septembre.
Votations du 24 septembre. «Migrants forcés» et menaces sur la santé. Tribune. LE JOURNAL. Les différents termes par lesquels nous désignons les «migrants ...
Votations 24 septembre L'Etablissement vaudois d'accueil des migrants (EVAM) va «poursuivre sa quête de solutions d'hébergement collectif pérenne». Plus.
Le 24 septembre 2017 sera jour de vote: le souverain suisse décidera du sort de la réforme «Prévoyance 2020». Au cours de la campagne de votation, ...
dues et ne reprendront qu'après le 24 septembre 2000, une fois ..... votation populaire le 24 septembre 2000, soit six mois plus tard).
Les objets de votation sont fixés par le Conseil fédéral au moins quatre mois avant ... am 24 September 2017 kommen 3 wichtige Vorlagen zur Abstimmung, die ...
Votations fédérales du 24 septembre 2006Modification du 16 décembre 2005 de la loi sur l'asile ;Agarn;Agettes;Albinen;Arbaz;Ardon;Ausserberg;Ayent;Ayer ...
Votation fédérale du 24 septembre 2017Arrêté fédéral du 17 mars 2017 sur le financement additionnel de l'AVS par le biais d'un relèvement de la taxe sur la ...
breux sont ceux qui, dans notre pays, se montrent confiants. C'est l'un des points forts de la population suisse. Lors de la votation du 24 septembre, le peuple.
1 Accepté en votation populaire du 26 sept. 2010, en vigueur depuis le 20 avr. 2011. Garantie de l'Ass. féd. du 29 sept. 2011 (FF 2011 7019 art. 1 ch. 8 4149).
Procès-verbal de la votation fédérale du 23 septembre 2018 ... courriel à info-evoting@sta.be.ch avant le lundi 24 septembre 2018 à 12 h et.
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Weitere Informationen
arrêtés rendus par le Conseil municipal lors de sa séance du 24 janvier ... Lors de la votation populaire du 24 septembre 2017, les ayants droit ...
Viele übersetzte Beispielsätze mit "votation" – Deutsch-Französisch Wörterbuch ... estimé que la votation des 23 et 24 mai ne s'est pas déroulée conformément à la loi. .... de la votation sur la Fondation de solidarité qui aura lieu en septembre.
Protokoll der eidgenössischen. Volksabstimmung vom 24. September 2017. Procès-verbal de la votation fédérale du 24 septembre 2017. Teilergebnisse (ohne ...
nant ? Isabelle Gigandet / Oliver Halter. Réflexions sur le résultat de la votation populaire. Le 24 septembre dernier, le projet Prévoyance vieil-.
24 septembre 2017. Commune. Ayent ... Dès le dépouillement achevé, le président du bureau de vote transmet au canton une copie du procès- verbal par ...
Droit politiques – Liberté de vote – Enterprise publiques. Recours du 29 ... Votation du 24 septembre 2017, brochure explicative. Annulation de ...
Beilage 1: Rechtliche Grundlagen für Vote électronique in den Kantonen . ..... de l'étranger24 montrent eux aussi un intérêt marqué pour le vote électronique. ...... électrices et électeurs sélectionnés sont en outre planifiés pour septembre 2004 ...
026/664.80.01. Votation fédérale du 24 septembre 2017. Eidg. Abstimmung vom 24. September 2017. District : _Broyes. Commune : Es one - PC. Gemeinde :.
réforme de la prévoyance vieillesse 2020 et de recommander de voter Oui à cette réforme lors de la votation du 24 septembre 2017. ANTRAG ...
Votations du 24 septembre 2017 : recommandations de vote des Verts Bienne ... Fin septembre 2017, la députée biennoise Daphné Rüfenacht (1978) ...
Datum 24 septembre 2017. VALAIS ... Dès le dépouillement achevé, le président du bureau de vote transmet au canton une copie du procès-.
nombre des députés au Grand Conseil, adoptée en votation populaire du 21 .... Décret du 24 septembre 1852 fixant le mode de nomination du Grand Conseil.
En outre, après le rejet de la réforme Prévoyance vieillesse 2020 lors de la votation populaire du 24 septembre 2017, les taux de la taxe sur la valeur ajoutée ...
... Stop à l'encombrement de la circulation (initiative anti-embouteillages) », dont le contre-projet sera soumis à votation le 24 septembre.
1986 24 septembre. Décision du Conseil ... en votation finale. ... Vote art. 2a. Proposition de la commis- sion Majorité. Minorité I. Vote art. 2.
Votations fédérales. Dimanche, 12 Février 2017, 8:00. Exporter vers mon calendrier. Sujets pas encore définis. 2 clics pour une meilleure protection des ...
Les 24 stations-service concernées par la votation sont d'ores et déjà ouvertes 24 heures sur 24 et le personnel est présent. Le 22 septembre ...
24 septembre 2017 ... Dès le dépouillement achevé, le président du bureau de vote transmet au ... verbal par courriel (votations-abstinniungen@admin.vs.ch).
Elections et votes sur 26 septembre 2010. Votations fédérales. Votation, Résultat, Oui %, Non %, Compté, Actualisé ... Résultat Accepté, Oui % 60,05, Non % 39,95, Compté 86 de 86, Actualisé 31.05.2017 07:24 ...
... de la République et Canton de Neuchâtel (Cst. NE), du 24 septembre 2000[1]; ..... Art. 43 Il n'y a pas lieu à récusation lorsque la discussion et le vote portent:.
[ Bulletin DEI, septembre 2007 Vol 13 No 3 p.3 ] ... Suite aux votations fédérales du 24 septembre 2006 par lesquelles le peuple suisse a accepté la nouvelle loi ...
19. Noël 2017. 22. Weihnachten 2017. 24. AREF Info RVSF AREF Info RVSF ...... tats de la votation du 24 septembre dernier, les entretiens menés fin octobre ...
www.svp-biel.ch. Abstimmung vom 24. September 2017. Votation du 24 septembre 2017 ... Sie aus diesen Gründen am 24. Sep- tember 2017 NEIN zur ...
24 septembre 2017. Commune. Gemeinde ... Dès le dépouillement achevé, le président du bureau de vote transmet au canton une copie du procès- verbal par ...
24 Mar 2019 - 15 Dec 2019. Kuru. L'art d'un monde en mutation. Au travers d'une cinquantaine d'œuvres, venez découvrir les regards que portent les artistes ...
... /regions/canton/un-dimanche-24-septembre-crucial-pour-le-canton-678789 ...... https://www.arcinfo.ch/dossiers/votations-cantonales-du-24-septembre-2017/ ...
1 Ndlr: La votation survenant dimanche 24 septembre, il semble indiqué de rappeler dans ce cadre cette échéance – Mehr Informationen:.
de Neuchâtel (Cst. NE), du 24 septembre 20001); sur la proposition de la ..... 2La présidente ou le président du bureau vote. 3En cas d'égalité, ...
eu lieu le 24 septembre dernier. Vous avez ... Une votation aura lieu le 30 novembre sur la Loi sur les stupéfiants. ... Votation du 30 novembre : OUI à la LStup !!
Le 24 septembre 2017, les citoyens de la Ville de Fribourg seront appe- ... de manière à ce que la signature et l'adresse du bureau de vote.
Les résultats des votations fédérales du jour en images... Votations fédérales du 24 septembre 2017. Bild zu Pascal Braccis LinkedIn Aktivität „Cari tutti, il 20 ...
3 x OUI aux votations du 24 septembre 2017. 15.07.2017 Communiqués. Lors de son assemblée du jeudi 13 juillet 2017, le Parti évangélique genevois a validé ...
24 août 2016. Votations du 25 septembre 2016. Il n'y a pas des votations cantonales Votations nationales L'assemblée des délégué-e-s des ...
Abstimmungen vom 24. September: ... Votations du 24 septembre 2017 : recommandations de vote des Verts Bienne. Oui à la révision partielle ...
01.09.2018 / Communiqué / / Assemblée des délégués, Votations ... Ce samedi, 1
er septembre, lors de son Assemblée des délégués à Genève, les Jeunes PDC Suisse ont lancé un nouveau programme politique qu'ils ... +41 79 738 36 24.
Date, Manifestation, Type(s) d'activité, Public. 13.06.2018- 01.01.1970, Atelier Coûture, Animations, Vie de quartier, Enfants/Adolescents, Adultes. 26.08.2019- ...
l, m, m, j, v, s, d. 28, 29, 30, 31, 1, 2, 3. 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10. 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17. 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24. 25, 26, 27, 28, 29, 30, 1 ...
Les résultats de cette journée de votations · Les Genevois ont dit oui à l'initiative qui .... sulfureux pour des grandes marques · L'info des dernières 24 heures ...
Organes 24 4.2.2. ... par le Conseil d'Etat du Canton de Fribourg le 9 septembre 1997 et acceptée en votation populaire ecclésiastique le 23 novembre 1997.
... mais qui manque de vote de qualité pour résoudre si une égalité de voix se ... de 26 septembre, qui incorpore la méthodologie approuvée par le Conseil le 24 ...
Votation du 9 février 2020. Protection contre l'homophobie. Oui. Ce projet propose de compléter la disposition existante du code pénal luttant ...
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Genève Aéroport a posé jeudi 26 septembre la première pierre de son nouveau .... sur le futur de l'aéroport et sur la votation cantonale du 24 novembre 2019.
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